Conditions d’utilisation
Conditions de service – L'Éclat d'Antan
Préambule
Les présentes conditions de service régissent toute commande passée sur https://ydm8pb-ju.myshopify.com/ (le « Site »). En commandant, vous reconnaissez les avoir lues et acceptées.
Le Site est exploité par :
- Nom commercial : L'Éclat d'Antan
- Raison sociale et forme juridique : VAUBOURGEIX – Entrepreneur individuel
- Adresse : 333 rue des Vigniers, 59550 Maroilles, France
- SIRET / numéro d'immatriculation : 404 475 816 00017
- N° de TVA intracommunautaire : FR43404475816
- Contact : [adresse e-mail] · [numéro de téléphone]
Objet
L'Éclat d'Antan propose à la vente en ligne des objets anciens, vintage et de collection : antiquités, jouets anciens, mobilier, décoration, art de la table, militaria, vélos et objets rares. Ces conditions définissent les droits et obligations de la boutique et de ses clients dans le cadre de ces ventes à distance.
Nature des objets proposés
Nos objets sont des pièces d'occasion, le plus souvent uniques. Chaque annonce comprend une description, des dimensions, des photographies et, quand elles sont connues, l'époque, l'origine, les matières, les marques ou signatures.
- Les photos font partie de la description : elles montrent l'état réel de l'objet.
- L'usure d'usage, la patine et les restaurations signalées sont inhérentes à l'ancienneté d'une pièce.
- Les datations et attributions sont données de bonne foi, d'après nos connaissances et nos recherches. Nous ne délivrons pas d'expertise officielle, sauf mention expresse dans l'annonce.
- Les couleurs peuvent varier légèrement selon votre écran.
Pour toute précision ou photo complémentaire, contactez-nous avant d'acheter.
Commande
Pour commander, vous ajoutez un ou plusieurs objets à votre panier, vérifiez votre commande, renseignez vos coordonnées de livraison puis réglez. La commande est ferme une fois le paiement validé. Vous recevez alors une confirmation par e-mail.
Nos objets étant uniques, un objet peut être vendu avant la validation de votre commande, notamment s'il est aussi proposé ailleurs. Dans ce cas, nous vous prévenons rapidement et vous remboursons intégralement.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de litige avec le client, de paiement non abouti ou d'erreur manifeste de prix ou de description.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison, qui sont précisés avant la validation de la commande. TVA applicable – N° TVA intracommunautaire : FR43404475816. Le régime de la marge bénéficiaire (article 297 A du CGI) s'applique selon les objets.
Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés lors de la commande (carte bancaire et autres moyens proposés au moment du paiement). Les transactions sont sécurisées par notre prestataire de paiement : nous n'avons jamais accès à vos numéros de carte complets.
L'objet reste notre propriété jusqu'à l'encaissement complet du prix.
Livraison
Nous expédions vers [pays desservis]. Les délais indiqués au moment de la commande sont des estimations : nous préparons et expédions votre colis sous [2 à 5 jours ouvrés], puis le délai dépend du transporteur choisi.
- Les objets sont emballés avec soin, avec des protections adaptées à leur fragilité.
- Le mobilier, les vélos et les objets volumineux peuvent nécessiter un transporteur spécialisé ou un enlèvement ; nous vous contactons pour convenir des modalités et du coût.
- Vous recevez un numéro de suivi dès l'expédition.
À la livraison, vérifiez l'état du colis en présence du transporteur. En cas de dommage apparent, émettez des réserves précises sur le bon de livraison et prévenez-nous sous 48 heures, avec des photos. Si la livraison dépasse de plus de 30 jours la date annoncée, vous pouvez demander l'annulation de la commande et un remboursement.
Retours et remboursements
Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Les modalités détaillées (conditions, procédure, frais, délais de remboursement) figurent dans notre Politique de retour et de remboursement, qui fait partie intégrante des présentes conditions.
Garanties légales
Tout vendeur professionnel répond de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. Pour les biens d'occasion, ces garanties s'appliquent dans les conditions fixées par la loi.
Pour les faire jouer, contactez-nous avec votre numéro de commande et des photos ou une description du défaut. Les marques normales d'ancienneté mentionnées dans l'annonce ne constituent pas un défaut.
Réglementation et objets soumis à restriction
Certains objets (militaria, objets en matériaux réglementés comme l'ivoire ou certaines espèces protégées, biens culturels) sont soumis à des règles particulières de vente, de détention ou de circulation. Nous ne vendons que des objets conformes à la réglementation en vigueur.
Vous êtes responsable de vérifier que l'importation et la détention d'un objet sont autorisées dans votre pays. Nous pouvons refuser ou annuler une commande, et rembourser le client, si l'expédition d'un objet vers une destination est interdite ou soumise à des formalités que nous ne pouvons pas remplir.
Propriété intellectuelle
Les photographies, textes, logos et éléments graphiques du Site sont la propriété de L'Éclat d'Antan ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.
Données personnelles et cookies
Nous collectons vos données (identité, adresse, e-mail, historique de commande) uniquement pour traiter vos commandes, vous livrer, assurer le service après-vente et respecter nos obligations légales. Nous ne les vendons pas.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, que vous pouvez exercer à [adresse e-mail]. Le détail de nos pratiques, y compris l'usage des cookies, figure dans notre Politique de confidentialité.
Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour que les informations du Site soient exactes et que votre commande soit livrée en bon état. Notre responsabilité ne peut toutefois être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du Site, d'une faute du client, du fait imprévisible d'un tiers ou d'un cas de force majeure (grève, intempérie, panne de réseau, blocage des transports). Ces limites ne remettent pas en cause vos droits de consommateur.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, contactez-nous d'abord : nous cherchons toujours une solution amiable.
Si aucune solution n'est trouvée, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur]. Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. À défaut d'accord, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi.
Modification des conditions et contact
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. La version applicable à votre commande est celle en vigueur à la date de celle-ci.
Une question ? Écrivez-nous à [adresse e-mail] ou appelez le [numéro de téléphone].
Ma liste de souhaits
La liste de souhaits est vide.